- Droits d'auteur & clauses de responsabilités -

Les droits :
Les sites edujeux.fr, edujeux.com et edujeux.eu ainsi que leurs contenus respectifs, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle chez Copyrightfrance.com sous le n° de certificat de dépôt : GEG9173. Pour plus d'informations, cliquez sur ce logo :

Tous les noms, les règles et les plateaux des jeux publiés sur ces sites ainsi que la marque ÉDUJEUX sont déposés ou en cours de dépôt*.
* Exception faite de certains jeux, adaptés ou inspirés du répertoire traditionnel.

Les jeux :
Les jeux gratuits sont librement diffusables, à condition de ne pas modifier leur contenu ni supprimer les mentions de copyright, sans l'autorisation de l'auteur.
Les jeux, gratuits ou non, ne peuvent être revendus, ou utilisés à des fins mercantiles, sans le consentement de l'auteur.

Les illustrations :
Certaines illustrations et polices de caractère ayant servi à la conception des jeux sont, sauf erreur d'appréciation, libres de droits. Toute personne qui retrouverait dans celles-ci des modèles déposés, est priée de contacter Édujeux qui les retirera immédiatement de ses sites.

Les données du site :
Édujeux met tout en œuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour les informations diffusées sur ce site web "officiel". La direction d'Édujeux ne peut être tenue pour responsable des informations concernant le site et son contenu, divulguées sur d'autres URL.

La confidentialité
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations nominatives vous concernant que nous collectons, et d'un droit de modification de ces mêmes données (changement de noms, d'adresse, de fonction, etc.), sur simple demande. Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu au moyen de cookie, d'applet JAVA ou d'autres méthodes.

La publication :
Le directeur de la publication des sites web : edujeux.fr / edujeux.com / edujeux.eu / est M. GIRARDET Patrick, en qualité de webmaster, qui détient la totalité des droits sur les photos, les textes et les logos affichés sur le site (à l'exception des illustrations et polices de caractères issues du domaine public).

Le fournisseur d'hébergement :
La société 1&1 Internet SARL dont le siège social est situé : 7, place de la Gare - 57200 Sarreguemines, assure l'hébergement des sites edujeux.fr / edujeux.com / edujeux.eu.

Liens hypertextes et Mirroring :
Les sites edujeux.fr / .com / .eu sont susceptibles de renvoyer à d'autres sites Internet, au moyen de liens hypertextes (bannières ou boutons). Le webmaster ne saurait être tenu pour responsable, directement ou indirectement, du contenu de ces sites. Toute personne désireuse d'effectuer un lien hypertexte à partir du présent site, est tenue d'en demander l'autorisation à M. GIRARDET Patrick, à l'adresse : edujeux@edujeux.fr. Aucun mirroring du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL que : edujeux.fr / edujeux.com / edujeux.eu, ni aucun transfert de contenu chez un autre hébergeur que 1and1 Internet SARL, ne sont autorisés sans le consentement du webmaster.
Tout Internaute qui découvrirait des anomalies dans le fonctionnement du site (renvoi à des pages inconnues ou non attendues, liens vers des sites pornographiques, pages pop up publicitaires ou pages affichant des messages discriminatoires ou contraires aux bonnes moeurs) est prié d'aviser le webmaster à l'adresse : edujeux@edujeux.fr.
Tout Internaute qui procède à une commande sur les sites d' ÉDUJEUX doit s'assurer, avant d'effectuer un réglement par carte bancaire, qu'il se trouve au sein d'une transaction sécurisée, avant de divulguer les numéros de sa carte de paiement (URL en https et cadenas verrouillé en bas de page).

- Conditions de vente -

Les prix de vente des jeux correspondent à la rémunération des droits intellectuels de création (conceptualisation, maquette). Conformément aux articles 293 B à 293 G du Code Général des Impôts, la T.V.A. ne leur est pas applicable.

Les règles des jeux sont volontairement ouvertes, c'est-à-dire qu'elles permettent une certaine souplesse dans leur mise en œuvre qui est laissée à l'appréciation de l'animateur. L'auteur a préféré éviter toute rigidité dans l'application des règles afin de permettre d'éventuelles adaptations ou modifications, en fonction du contexte d'utilisation des jeux, de l'âge et des aptitudes des joueurs. C'est pourquoi la majorité des jeux propose des variantes dans le moteur du jeu et autorise des adaptations dans le nombre de pièces distribuées aux joueurs (cartes, pions, dominos...).

Les procédures de télchargement des jeux commandés sont envoyées aux destinataires par mail. Elles permettent leur téléchargement de manière illimitée, pendant 10 jours à partir de la date de réception du mail dans leur boîte aux lettres électronique. Au-delà de cette période, les téléchargements ne seront à nouveau accessibles pour une période supplémentaire de 7 jours que si le client en réclame le téléchargement à Édujeux.

L'auteur a testé tous ses jeux en situation. Toutefois, il ne peut garantir l'absence d'éventuels dysfonctionnements face à une conjonction d'événements non rencontrés en phase de tests. Ceci ne saurait en tout état de cause engager sa responsabilité ni constituer obligation de remboursement.
Les utilisateurs sont conviés à signaler tout problème détecté à l'usage. Dans la mesure du possible, les correctifs seront apportés par l'auteur et la nouvelle version sera renvoyée gratuitement aux utilisateurs ayant acquitté leur achat.